Ordre du jour du CCE ordinaire du 22 octobre 2015

Publié le par CFE-CGC Métiers de l'Emploi

  1. Approbation des comptes rendus des 24 juin et 25 septembre 2015.
     
  2. Information en vue d’une consultation sur l’offre de service Internationale.
     
  3. Conséquences de la décision du conseil d’état relative à la convention d’assurance chômage.
     
  4. Information sur les prestations de service sous-traitées – Marché 2016.
     
  5. Retour d'information sur la commission CNASC du 07/10 et vote afférant (Prowebce, validation de position du point 3) ; élection des membres SNU à la CNASC.
     
  6. Point d’étape de la dévolution des biens de la CNGASC et du FNOS (remboursement de prêts).
     
  7. Bilan de la CPNC – Année 2014.
     
  8. Questions diverses.

Publié dans CCE

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