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Calendrier

Calendrier social 2017 (màj 19/09/2017)

septembre 2017 
CCE extraordinairelundi 4 septembre 2017
CCE extraordinairemardi 5 septembre 2017
CCE extraordinairemercredi 6 septembre 2017
CPNFjeudi 7 septembre 2017
CPNN Classificationjeudi 7 septembre 2017
CPNN Classificationjeudi 14 septembre 2017
DSC Politique Déplacement OSvendredi 15 septembre 2017
CPNCvendredi 15 septembre 2017
CCE ordinairemardi 19 septembre 2017
CRATvendredi 22 septembre 2017
CCEvendredi 22 septembre 2017
CPNCvendredi 22 septembre 2017
Multilatérale Baromètre Socialmercredi 27 septembre 2017
DSC Politique Déplacement Régionsmercredi 27 septembre 2017
CPNFmercredi 27 septembre 2017
NAOjeudi 28 septembre 2017
CPNN Classificationvendredi 29 septembre 2017
CPNCvendredi 29 septembre 2017
octobre 2017 
CCE – Règlement Intérieurmardi 3 octobre 2017
CPNN Classificationjeudi 5 octobre 2017
CPNCvendredi 6 octobre 2017
CPNFmercredi 11 octobre 2017
CPNFjeudi 12 octobre 2017
CPNN Classificationvendredi 13 octobre 2017
CPNCvendredi 13 octobre 2017
CPNN Classificationmardi 17 octobre 2017
CPNN Classificationjeudi 19 octobre 2017
DSCvendredi 20 octobre 2017
CPNCvendredi 20 octobre 2017
CCE ordinairelundi 23 octobre 2017
novembre 2017 
CPNCvendredi 3 novembre 2017
CPNS Handicapmardi 7 novembre 2017
CPNFmercredi 8 novembre 2017
CPNFjeudi 9 novembre 2017
CPN 5vendredi 10 novembre 2017
CPNCvendredi 10 novembre 2017
CPNS Accord GPECmardi 14 novembre 2017
CPNFmercredi 15 novembre 2017
CPNFjeudi 16 novembre 2017
CPNC PV/Suivi des avisjeudi 16 novembre 2017
CPNCvendredi 17 novembre 2017
DSCmercredi 22 novembre 2017
CCE Ordinairejeudi 23 novembre 2017
CPNCvendredi 24 novembre 2017
CPNN Séniorsmardi 28 novembre 2017
Groupe de travail retraitemardi 28 novembre 2017
Groupe de travail prévoyancemercredi 29 novembre 2017
décembre 2017 
CPNCvendredi 1 décembre 2017
Commission Suivi MM/Mutexmardi 5 décembre 2017
CPNN Séniorsmercredi 6 décembre 2017
CPNS Egalité Projeudi 7 décembre 2017
CRATvendredi 8 décembre 2017
CPNCvendredi 8 décembre 2017
CPPSS mardi 12 décembre 2017
CPNFmercredi 13 décembre 2017
CPNFjeudi 14 décembre 2017
DSCvendredi 15 décembre 2017
CPNCvendredi 15 décembre 2017
Calendrier Socialmardi 19 décembre 2017
CCE ordinairemercredi 20 décembre 2017

Adresse postale

CFE-CGC Métiers de l'Emploi
38 rue des frères Flavien
75020 Paris

Élections 2016-17

3 juillet 2013 3 03 /07 /juillet /2013 09:28

Cette séance était présidée par Mr Cribier, DGA-RH.
 
Voici le rappel de l'ordre du jour de ce CCE ordinaire :

1. Approbation des procès verbaux des 14 et 23 mai 2013.
2. Recueil d’avis sur le projet de simplification de la planification.
3. Présentation du rapport «sécurité des biens et des personnes ».
4. Information sur la procédure de gestion  de crise.
5. Information sur les CHSCT «sécurité  accueil» et sur le bilan de la ligne d’écoute.
6. Information sur le projet de nouveau partenariat entre PE et les conseils généraux. 
7. Questions diverses.

 

Point 1 - Approbation des procès verbaux des 14 et 23 mai 2013.

Les 2 procès verbaux ont été approuvés à l'unanimité.


 
Point 2 - recueil d’avis sur le projet de simplification de la planification.

Avant le vote, la Direction Générale a rappelé que, suite au CCE où le sujet avait été abordé, une réunion technique a été organisée afin de permettre à tous les acteurs de mieux comprendre le dossier, poser des questions et faire des remarques.
Le projet a ainsi pu évoluer par l'intégration de nouveaux codes, voire par la séparation de codes en 2 éléments distincts.
La Direction nous précise que l'outil sera livré en une fois, et que cela n'aura pas d'incidence sur les plannings déjà enregistrés.
Enfin elle précise qu'un bilan à 12 mois sera réalisé afin de vérifier l'efficacité et les effets de ces changements.
 
Intervention de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi :

- Tout d'abord nous tenons à dire que la réunion préalable a été utile de notre point de vue, à la fois pour notre propre compréhension du sujet mais aussi pour modifier certains items.
- Nous regrettons toujours que la simplification soit relativement partielle (plus sur la nomenclature que sur l'outil).
- L'utilisation de l'onglet restera nécessaire comme avant et restera chronophage. Elle continuera aussi à générer le risque de perte d'information.
- Nous aurions aimé une évolution de l'outil permettant de passer d'une lecture de 2 items (code et lieu) à 3 (code, lieu et onglet) ce qui aurait permis d'imprimer les plannings tout en ayant une lecture de toutes les informations nécessaires. Cette évolution est fortement attendue.

La Direction Générale nous répond sur ce dernier point qu'une évolution est à l'étude pour améliorer l'existant. La difficulté est que les commentaires ne se voient qu'à l'écran. S'il y a nécessité d'imprimer, il faut pouvoir garder quelque chose de lisible. L'objectif est donc de garder la lisibilité à l'écran mais aussi de pouvoir lire les commentaires... même imprimés.
 
Vote (19 votants) :

Favorables : 3 (élus CFE-CGC et SNAP)
Défavorables : 11 (élus CGT, FO, SUD et SNU)
Abstentions : 5 (élus UNSA, CFDT et CFTC)
 
 

Explication de vote de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi :

Le dossier soumis aujourd'hui à la consultation du CCE traite de la simplification de la planification.
Nous nous attendions à avoir une simplification globale du processus de planification que ce soit dans la codification mais aussi dans les outils.
Au final, c'est plus dans une simplification de la codification que le projet soumis aujourd'hui à l'avis du CCE se positionne. Il apporte en effet une uniformisation de la nomenclature et correspond mieux aux offres de services et à l'organisation découlant de Pôle Emploi 2015.
De ce point de vue, on peut effectivement parler d'une simplification, et c'est pour cela que la CFE-CGC Métiers de l'Emploi a apporté un vote favorable. Nous pensons que globalement, une fois passé le temps nécessaire à l'acquisition de la nouvelle nomenclature, il ne devrait pas y avoir de perturbation sur les sites.
Malgré tout, nous regrettons que le projet ne soit pas aller plus loin notamment dans l'évolution de l'outil. Il sera toujours nécessaire d'utiliser les onglets pour préciser un code... comme avant ! Nous aurions aimé à minima que l'outil permette d'imprimer le code, le lieu mais aussi le contenu de l'onglet afin de permettre une lecture rapide par tous et non dépendante d'un outil informatique.
Nous espérons que les évolutions annoncées en séance aujourd'hui apporteront les améliorations que nous attendons sur les outils. En conséquence, nous examinerons en ce sens le bilan à 12 mois que la Direction s'est engagée à produire.
 
 

Point 3 - présentation du rapport «sécurité des biens et des personnes ».

En introduction, Mr Cribier rappelle que, lors du CCE extraordinaire de février suite au drame de Nantes, la Direction avait pris plusieurs engagements :

1-  Tenue d'un CHSCT extraordinaire dans chaque établissement (présentation du Document Unique, des obligations légales, du plan de gestion  de crises, etc.)
2- Présentation en CCE du rapport sur la sécurité des biens et des personnes
3- Traitement du thème de l'accueil en multilatérale et CCE
4- Tenue d'une réunion des DSC sur l'organisation du travail
5- Mise en place de formations centrées sur la thématique de la sécurité et de la gestion de l'accueil (en cours de préparation). Cela sera présenté dans le cadre du plan pluriannuel de formation).

Un document nous avait été préalablement remis. Il a été présenté en séance.
 
Intervention de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi :

- Tout d'abord nous remarquons que le document présenté est très administratif et comptable.
- Il ne comprend pas ou très peu d'éléments de comparaison (évolution d'une année à l'autre,etc.).
- Il ne comprend que trop peu d'éléments d'analyse et de parallèle avec la situation socio-économique.
- Nous aurions trouvé intéressant et utile d'avoir des éléments de comparaison par rapport à d'autres organismes appartenant au secteur de la protection sociale (CAF, CPAM,etc.). Cela aurait aussi pu nous permettre de mieux comprendre le phénomène et de mieux le situer au regard de son ampleur et de son évolution.
- Il y a de plus peu d'éléments sur l'activité et l'implication des CHSCT sur le sujet.
- Pour ce qui est des accidents de travail, il y a surtout des éléments chiffrés mais pas de pistes d'explications.

Réponses de la Direction aux questions des membres du CCE :

- La Direction est d'accord pour dire qu'il faudrait donner des éléments de comparaison, ce qui serait une évolution souhaitable. Elle ajoute qu'en 2011, nous étions encore dans une courbe d'apprentissage et que cela n'avait pas été fait aussi précisément qu'en 2012, ce qui rend les comparaisons plus difficiles. Pour 2010, la visibilité est encore moindre.
- Il est important que les catégories d'actes soient partagées par tous.
- Toutes les régions ne sont pas outillées de la même façon. Certaines ont plus travaillé que d'autres sur la fiabilisation (et ont donc plus de remontées).
- Pour ce qui est des correspondants locaux de sécurité : le cadrage de 2010 en prévoit 1 par site. Il y en aurait environ 1000 à ce jour (rq : sur 1596 sites).
- Un nouvel outil de gestion du dispositif est prévu pour début 2014 (LISA). Cet outil donnera un format unique avec un niveau de détail uniformisé entre les régions ce qui sera plus facile à compiler et à comparer.
- Oui le code du travail prévoit 2 visite mais la CCN en prévoit 4.
- Il est important que les CHSCT se saisissent de ces sujets.

Seconde intervention de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi :

- La prise en compte de l'intégration d'éléments de comparaison se fera-t-elle pour l'exercice en cours ou pour le suivant ?
- Nous ne comprenons pas en quoi une remontée d'informations venant des CHSCT ne pourrait pas éclairer ce bilan. Cela n'enlève en rien leurs prérogatives. Cela pourrait constituer une source d'éléments qualitatifs qui manquent tant à ce dossier.

Réponses de la Direction aux questions des membres du CCE :

- Selon les acteurs et les établissements, il est parfois difficile de distinguer agressions et incivilités.
- Des éléments de comparaison seront introduits pour le rapport 2014 concernant l'année 2013. Il faudra attendre 2015, avec le rapport de l'année 2014, pour avoir des  données uniformisées parce que l'outil LISA aura alors été mis en place.
- La vidéo surveillance ne concerne qu'une petite partie des sites (soit pour des raisons historiques (déjà installé…) soit pour des raisons spécifiques avec des besoins de sécurité spécifiques (ex : DSI,etc.). Ce n'est ni généralisé ni en voie de généralisation.
- Défibrillateurs : le projet a débuté en 2011. Ils sont garantis 8 ans  et une diode permet de dire si l'appareil fonctionne. Les électrodes ont une durée de vie de 2 ans (4 ans pour les batteries). La première campagne de remplacement des consommables va débuter en 2014.
- Un groupe de travail agressivité a terminé ses travaux. Un dernier travail de rapprochement avec les chantiers Pôle Emploi 2015 doit se faire et il y aura ensuite une présentation en CCE.
 
 

Point 4 - Information sur la procédure de gestion  de crise.

M. Audigé nous a présenté le document préalablement remis. 
Cette présentation nous a permis de mieux comprendre le sujet, ce que le document préalablement remis aux membres du CCE ne permettait que très peu de faire. Et ce d'autant plus que l'instruction traitant du sujet n'avait pas été transmise préalablement à cette réunion.
L'idée générale est la prévention et la gestion des situations de crise, une crise étant un évènement inattendu (dans sa survenue) et qui demande des actions urgentes, une organisation alternative, des moyens exceptionnels ainsi qu'une coordination entre les acteurs.
La Direction de la maîtrise des risques dispose aussi de relais régionaux dans les établissements.
La DSI a un temps d'avance au sein de Pôle Emploi dans la culture de la gestion des crises et de la continuité des activités.
Les évènements dramatiques de Nantes fin février, ainsi que d'autres ensuite, ont exigé que l'on avance un des chantiers, celui de la gestion des crises.
On peut tout écrire et tout prévoir mais les acteurs ne réagissent jamais exactement comme prévu.
Ce qui compte, c'est d'aider les acteurs à agir, d'où l'importance du volet compétences.
A propos de l'instruction sur les dispositifs d'alerte et de crise, la Direction Générale rappelle que s'il est très difficile de normer l'organisation, il faut néanmoins des incontournables qui ne posent pas question.
Il est nécessaire d'avoir un correspondant de gestion de la crise (avec une continuité). Il faut s'assurer que tous ceux qui doivent être informés le sont, que l'information remonte au niveau national (si l'évènement a une répercussion nationale potentielle ou si l'évènement peut se répandre à d'autres régions).
Cellule de gestion de crise : elle comprend des fonctions particulières (coordinateur de crise, secrétaire de gestion de crise). C'est la cellule qui décide quand la crise prend fin et elle en informe la Direction Générale. La fin ne veut pas dire qu'il ne reste pas à assurer une veille sur le sujet.
Jamais une crise n'est gérée parfaitement et c'est pour cela qu'il est nécessaire de pouvoir revenir en arrière pour comprendre le processus.
 
Intervention de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi :

- Nous n'avons pas reçu l'instruction traitant du sujet. Elle nous aurait été utile pour comprendre le sujet.
- La présentation nous a vraiment permis de comprendre le sujet ce que nous avions eu du mal à faire en phase préparatoire.
- Il est pour nous important de comprendre l'évolution de la mise en œuvre ainsi que l'efficacité du dispositif : pour cela quels sont les indicateurs ?
- Comment se fait le lien entre ce dispositif et celui de la fraude et des affaires sensibles ?
 
 

Réponse de la Direction aux questions des membres du CCE :

- La Direction s'engage à adresser la note aux membres du CCE.

- Elle prend rendez-vous avec le CCE (sous réserve de l'accord du Secrétaire et du Président) pour qu'il puisse suivre le chantier. Ceci nous amènera au minimum à la fin de l'année. Ce n'est pas seulement souhaitable mais indispensable.
- Transparence vis à vis des agents : la Direction à partir d'un retour d'expérience avec un panel d'acteurs, que si un besoin d'information semble nécessaire vis à vis des agents, que les fiches réflexes seront modifiées dans ce sens.
- Un acteur des DOM est dans le groupe projet. La Direction ajoute que les DOM ont plutôt une bonne culture par rapport aux risques. Mais ce n'est pas parce qu'il y a une alerte majeure (exemple un cyclone) qu'il y a cellule de crise (exemple d'une habitude rodée en cas d'alerte cyclonique).
- Le prochain point d'étape permettra de revenir sur le sujet.


   

Point 5 - Information sur les CHSCT «sécurité  accueil» et sur le bilan de la ligne d’écoute.

Le premier point a juste fait l'objet de la présentation de l'avancement des chantiers, conformément à l'engagement de la Direction fin février 2013. La Direction rappellera aux régions qui n'ont pas encore traité tous les sujets, de les inscrire à l'ordre du jour d'un prochain CHSCT.
Un point global sera de toutes façons fait à la fin de l'année.
 
Ma ligne d'écoute : un bilan a été fait par la prestataire (IAPR) tel que prévu par la convention établie avec cet organisme. Ce bilan ne porte que sur les contacts réalisés. Nous ne sommes donc pas en capacité de faire une extraction et des croisements d'informations par rapport à d'autres problèmes.
 
Intervention de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi :

- L'utilisation est vraiment faible (26,3 dossiers par mois en moyenne). Nous sommes convaincus qu'il pourrait répondre à un besoin plus grand.
- Nous notons de grandes disparités entre les régions : la connaissance de l'outil semble agir de manière variable selon les zones, ce qui démontre qu'il est porté plus ou moins efficacement.
- La responsabilité est collective : employeurs, salariés, instances représentatives du personnel ou même organisations syndicales.
- L’objectif de ce dispositif est d'avoir à tout moment, week-end compris, un moyen d'être écouté et d'avoir un premier niveau de prise en charge, qui n'empêche nullement le recours ultérieur à une prise en charge plus importante. C'est un outil utile et complémentaire à d'autres dispositifs.
- Est-il possible d'avoir des éléments neutres sur l'utilisation de dispositifs semblables dans des établissements comparables à Pôle Emploi ?

Réponses de la Directions aux questions des membres du CCE :

- L'outil est mis à disposition des agents sous le sceau de la confidentialité absolue.
- Le marché est en cours de réouverture et donc de mise en concurrence. Les exigences seront les mêmes.
- Les correspondants CT (Conditions de Travail) sont souvent porteurs du sujet dans les établissements.
- La Direction nous dit que sur ce sujet, il n'y a pas de contraintes budgétaires. La Direction financera ce qui est nécessaire.
- C'est un outil de plus à notre disposition. Il a comme finalité de répondre aux situations de détresse et de difficultés.
- La Direction entend l'intérêt d'une comparaison mais rappelle qu'il est difficile de contraindre les organismes à fournir des éléments qui sont souvent confidentiels. Mais il reste possible de rencontrer d'autres organismes pour mieux comprendre et comparer. Cela ne passe pas nécessairement par le prestataire.
 

 

Point 6 - Information sur le projet de nouveau partenariat entre PE et les Conseils Généraux.

La Direction nous a présenté les pistes d'évolution des partenariats entre Pôle Emploi et les Conseils Généraux. Un accord a été passé avec l'ADF (Association des Départements Français). Celui-ci  n'a pas vocation à s'imposer, chaque Conseil Général gardant la liberté du choix de ses actions.
Il est difficile d'en dire beaucoup plus pour le moment car nous n'en sommes qu'à des intentions, qu'à des principes et il est prématuré d'y voir encore clair sur un mode d'organisation pour demain. 

 

 

Point 7 - Questions diverses.
 
Prochains CCE : les 4, 8, 9 juillet 2013
 

Publié par la CFE-CGC Métiers de l'Emploi - dans CCE