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Calendrier

Calendrier social 2017 (màj 19/09/2017)

septembre 2017 
CCE extraordinairelundi 4 septembre 2017
CCE extraordinairemardi 5 septembre 2017
CCE extraordinairemercredi 6 septembre 2017
CPNFjeudi 7 septembre 2017
CPNN Classificationjeudi 7 septembre 2017
CPNN Classificationjeudi 14 septembre 2017
DSC Politique Déplacement OSvendredi 15 septembre 2017
CPNCvendredi 15 septembre 2017
CCE ordinairemardi 19 septembre 2017
CRATvendredi 22 septembre 2017
CCEvendredi 22 septembre 2017
CPNCvendredi 22 septembre 2017
Multilatérale Baromètre Socialmercredi 27 septembre 2017
DSC Politique Déplacement Régionsmercredi 27 septembre 2017
CPNFmercredi 27 septembre 2017
NAOjeudi 28 septembre 2017
CPNN Classificationvendredi 29 septembre 2017
CPNCvendredi 29 septembre 2017
octobre 2017 
CCE – Règlement Intérieurmardi 3 octobre 2017
CPNN Classificationjeudi 5 octobre 2017
CPNCvendredi 6 octobre 2017
CPNFmercredi 11 octobre 2017
CPNFjeudi 12 octobre 2017
CPNN Classificationvendredi 13 octobre 2017
CPNCvendredi 13 octobre 2017
CPNN Classificationmardi 17 octobre 2017
CPNN Classificationjeudi 19 octobre 2017
DSCvendredi 20 octobre 2017
CPNCvendredi 20 octobre 2017
CCE ordinairelundi 23 octobre 2017
novembre 2017 
CPNCvendredi 3 novembre 2017
CPNS Handicapmardi 7 novembre 2017
CPNFmercredi 8 novembre 2017
CPNFjeudi 9 novembre 2017
CPN 5vendredi 10 novembre 2017
CPNCvendredi 10 novembre 2017
CPNS Accord GPECmardi 14 novembre 2017
CPNFmercredi 15 novembre 2017
CPNFjeudi 16 novembre 2017
CPNC PV/Suivi des avisjeudi 16 novembre 2017
CPNCvendredi 17 novembre 2017
DSCmercredi 22 novembre 2017
CCE Ordinairejeudi 23 novembre 2017
CPNCvendredi 24 novembre 2017
CPNN Séniorsmardi 28 novembre 2017
Groupe de travail retraitemardi 28 novembre 2017
Groupe de travail prévoyancemercredi 29 novembre 2017
décembre 2017 
CPNCvendredi 1 décembre 2017
Commission Suivi MM/Mutexmardi 5 décembre 2017
CPNN Séniorsmercredi 6 décembre 2017
CPNS Egalité Projeudi 7 décembre 2017
CRATvendredi 8 décembre 2017
CPNCvendredi 8 décembre 2017
CPPSS mardi 12 décembre 2017
CPNFmercredi 13 décembre 2017
CPNFjeudi 14 décembre 2017
DSCvendredi 15 décembre 2017
CPNCvendredi 15 décembre 2017
Calendrier Socialmardi 19 décembre 2017
CCE ordinairemercredi 20 décembre 2017

Adresse postale

CFE-CGC Métiers de l'Emploi
38 rue des frères Flavien
75020 Paris

Élections 2016-17

26 septembre 2012 3 26 /09 /septembre /2012 15:16

La CPN 5 émet des avis consultatifs. Les décisions finales de nominations seront prises dans quelques jours. Certaines décisions pourraient donc être différentes des avis diffusés dans ce tableau.

 

 

Région de l'offre Titre du Poste Nom Prénom
AUVERGNE Directeur adjoint agence PE THIERS RUELLE GISELE
BOURGOGNE Directeur A2S DIJON LAC Report décision
Directeur A2S (h/f) CHALON SUR SAONE PETIT CHRISTIAN
Directeur A2S (H/F) AUXERRE MILCENT DOMINIQUE
Directeur d'Agence (H/F) CHALON PARADIS BRUCHON JOEL
Directeur d'Agence (H/F) CHALON ST COSME SCHNEYDER JEAN-LUC
Directeur d'Agence (H/F) AUXERRE CORDELIERS DESCLOUX Michel
Directeur Adjoint (H/F) AUXERRE FOURNIER NADINE MARIE
Directeur Adt Plat Rég de Prod CHALON SUR SAONE LECOT CORINNE
Directeur d'Agence Montbard Chatillon Report décision
RESP Pôle Animation métier DE BOEGLIN MAURICE
RESP Pôle Animation métier SE ACCARY Dominique
RESP Pôle Projets et innovat TIBOUL MICHELE
Expert Réglementaire PINIER FABRICE
RESP Pôle Ing formation presta LHENRY MARIE CHRISTINE
BRETAGNE RESP. COMMUNICATION GEORGIN PHILIPPE
CENTRE Directeur Adj. d'Agence Spéc. Tours GUERIN FREDERIC
Chargé de Mission PE 2015 GRANDSIRE ANTHONY
Directeur d'Agence Blois Racine BRIE ANTHONY
Chargé de Mission Qualité LEBOURCQ VALERIE
Directeur d'Agence Tours 2 Lions HERVE RENAUD
CHAMPAGNE
ARDENNE
DIRECTEUR DE SITE ADJOINT Troyes Porte des Arts Report décision
DIRECTEUR DE SITE ADJOINT Troyes la Poste Report décision
DSI Gestionnaire SI TAILLEFER CAROLE
Analyste Test Report décision
Gestionnaire SI Report décision
Support à la relation clients Recrutement externe
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Recrutement externe
Ingénieur réseau téléphonie Recrutement externe
Ingénieur Système Recrutement externe
Ingénieur post production Recrutement externe
Ingénieur métrologie Recrutement externe
Analyste Test Report décision
Gestionnaire SI Report décision
Chef de projet AMOA Report décision
Support à la relation client Recrutement externe
Aide au pilotage Report décision
ANALYSTE ENCADRANT RÉALISATION Report décision
Chargé de support utilisateur Recrutement externe
Gestionnaire RH Report décision
Support à la relation clients Report décision
Profess. HQ Infor. Report décision
Gestionnaire RH Report décision
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Report décision
Support à la relation clients Report décision
FRANCHE COMTE REFERENT ORIENTAT° FORMAT° Rediffusion
IDF CORRESPONDT IMMO TERRITORIAL LEROUX JEROME
DAPE ADJOINT SAVIGNY LE TEMPLE LE GALES ARMELLE
DAPE PREVISIBLE NANTERRE CADRES CHAILLIE LAPERS LAURENCE
DAPE ADJOINT PARIS LAUMIERE Rediffusion
LANGUEDOC DAPE ADJOINT CARCASSONNE Retrait de poste
DAPE ADJOINT NARBONNE ROCHE EVELYNE
DAPE ADJOINT PERPIGNAN OUEST FONSECA ANTOINE EMMANUEL
DAPE ADJOINT PERPIGNAN EST SANS JEAN-NOEL
EXPERT DEVELOPPEMENT DURABLE Rediffusion
AUDITEUR CONSEIL COUDURIER-TOUR PASCALE
CM DEVELOPPEMENT PLAN PROG (5 postes) SULTANA DIDIER
CM DEVELOPPEMENT PLAN PROG (5 postes) GREUSARD CYRILLE
CM DEVELOPPEMENT PLAN PROG (5 postes) ROGERY SOPHIE
CM DEVELOPPEMENT PLAN PROG (5 postes) VAUTIER SANDRA
CM DEVELOPPEMENT PLAN PROG (5 postes) DUMONT PATRICIA
CM ORIENTATION ET INSERTION VIDAL DELPHINE
CHARGE DE MISSION DT Perpignan (2 postes) HANNET-TEISSEIRE MIREILLE
CHARGE DE MISSION DT Perpignan (2 postes) BARON STEPHANE
CHARGE DE MISSION DT Hérault (2 postes) SARBIL-COLOMINES MONIQUE
CHARGE DE MISSION DT Hérault (2 postes) POISSENOT MARIE-NOELLE
DAPE PRADES MATHIEU-MOY ANNE
DAPE A2S CARCASSONNE DANDEU PATRICIA
DAPE CARCASSONNE SENTENAC JACQUES
DAPE PERPIGNAN OUEST BENRABIA ABDEL AKIM
DAPE NARBONNE ROUQUIE MARIE FRANCOISE
DAPE PERPIGNAN EST MONTERA CHRISTINE
DAPE ALES 1 VALENCIA CARINE
DAPE PERPIGNAN NORD DAVESNE CHRISTINE
DAPE BEZIERS 1 FERRE FREDERIC
DAPE BEZIERS 2 FERRANDEZ ANNE MARIE
DAPE ALES 2 TUFFERY MARIE CLAUDE
DAPE SETE MARIANI MARIE-LAURE
DAPE NIMES EST GALTIER WILLIAM
DAPE NIMES OUEST GALLARDO ROSE MARIE
DAPE MONTPELLIER MALBOSC ASTRUC HELENE
DAPE NIMES SUD BESSET FREDERIC
DAPE VAUVERT RIFFARD CAROLINE
DAPE MONTPELLIER CELLENEUVE BETZ-EMONET JOELLE
DAPE MONTPELLIER SUD BASSE DOMINIQUE
DAPE MONTPELLIER EST THERON JEAN-LUC
DAPE MONTPELLIER OUEST TESTARD GERALD
DAPE A2S NIMES GAILLARD SOPHIE
DAPE A2S MONTPELLIER JONCA PASCAL
DAPE A2S BEZIERS Rediffusion
DAPE A2S PERPIGNAN PASCOT MYRIAM
DAPE MONTPELLIER CADRES MOREAU PATRICK
CHARGE DE MISSION DT 11 SERVAGE ELIETTE
CHARGE DE MISSION DT 30 GARCIA JEAN-MICHEL
LIMOUSIN DAPE Site BELLAC GUILLET PIERRE
LORRAINE DAPE Metz Gambetta CUA JOSEPH
Resp. Sécu. des pers. et des biens PREV RAGOT MICHELE
DAPE Neufchâteau JULIERE AUDREY
Resp service Relations internationales BRIZARD NICOLAS
MARTINIQUE Dir d'agence Services Spécia CANDALE MICHELLE
chargé mission auprès des DT MAVOUZI MARC
MIDI PYRENEES DAPE GAILLAC Rediffusion
DAPE MONTAUBAN ROSERAIE GARDETTE CEDRIC
NPDC DAPE SECLIN BEUVE RICHARD
DAPE LENS BOLLAERT VAGNIEZ JEROME
DAPE A2S BASSIN LILLOIS DEPECKER FRANCOISE
Consultant en Dév. des Organi. FOURNIER PASCAL
PACA DAPE ADJ GAP Report décision
Chargé(e) de Mission plan proj CROUZET ANAIS
REUNION Directeur d'agence SAINT ANDRE PAYET EMMANUELLE
RHONE ALPES DAPE ADJOINT AMBERIEU GUILLERMIN Brice
Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CPN 5 & CPN 6
26 septembre 2012 3 26 /09 /septembre /2012 14:55

La CPN 6 émet des avis consultatifs. Les décisions finales de nominations seront prises dans quelques jours. Certaines décisions pourraient donc être différentes des avis diffusés dans ce tableau.

 

DSI : nous sommes, pour le moment, dans l'incapacité de donner les résultats

 

 

Région de l'offre Titre du Poste Nom Prénom
AUVERGNE MEDIATEUR LABOUREAU ERICK
BOURGOGNE DIRECTEUR PLATEFORME REG PROD HUTIN YVES
CHAMPAGNE ARDENNE DIRECTEUR TERRITORIAL DT MARNE LACOSTE PHILIPPE
CHAMPAGNE ARDENNE DIRECTEUR TERRITORIAL ARDENNES REPORT DECISION
FRANCHE COMTE Directeur Ressources Humaines REPORT DECISION
HAUTE NORMANDIE Direc Territ Adj dept 76 (h/f) poste retiré
IDF DIRECTEUR TERRITORIAL DELEGUE GUILLEMAIN DENISE
IDF DIRECTEUR TERRITORIAL DELEGUE MIHOUB-GEFFROY YASMINA
IDF DIRECTEUR TERRIT. DELEGUE Prév PENNEC BRIGITTE
IDF DIRECTEUR TERRITORIAL DELEGUE THOMAS BERNARD
IDF DIRECTEUR TERRITORIAL DELEGUE BEAUMAL MARIE-PAUL
IDF DIRECTEUR TERRITORIAL DELEGUE DOUBROFF NICOLE
PICARDIE DIRECTEUR TERRIT DELEGUE AISNE BACCHINI CAROLINE
SIEGE Adjoint au directeur (h/f) YVENS nicole
SIEGE Chef de dpt ingénierie form. redif

 

 

Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CPN 5 & CPN 6
25 septembre 2012 2 25 /09 /septembre /2012 15:52

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour du CCE du 4 octobre 2012 :

  1. Approbation du procès verbal du 7 septembre 2012.
  2. Information et recueil d’avis sur l’accord d’entreprise : « accord sur les modalités de gestion des activités sociales et culturelles mutualisées de Pôle emploi ».
  3. Information sur la démarche de prévention des fraudes de Pôle emploi.
  4. Information sur les modalités de délivrance de l’offre de service Orientation.
  5. Questions diverses.
Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CCE
21 septembre 2012 5 21 /09 /septembre /2012 14:30

 

Ce CCE était présidé par Mr Cribier, DGA-RH&RS.

 

1. Consultation sur le projet de disposition législative de sécurisation juridique du régime pérenne de retraite complémentaire des salariés de Pôle emploi

En premier, la Direction nous précise que le projet a été adopté en première lecture le 12 septembre à l'Assemblée (sans modification en ce qui concerne l'article 6). Le texte est maintenant au Sénat où il y a 57 amendements sur l'ensemble du texte (pour rappel la partie qui nous concerne est rattachée au projet de loi sur les emplois d'avenir). Nous n'avons pas pu savoir si des amendements concernent le sujet qui nous intéresse. Le dossier est donc à suivre.

 

Vote: 18 élus favorables, l'élue CFTC n'a pas pris part au vote.

 

2. Restitution des travaux de la commission HSCT

Le Président de la commission HSCT nous a fait une présentation des travaux concernant le référentiel immobilier. Ce compte rendu avait préalablement reçu l'accord des représentants des 9 organisations syndicales présentes dans la commission.

Outre la conclusion du document de synthèse ("Ce référentiel immobilier est obsolète, inappliqué sur certains points et ne respecte pas toutes les normes et accords. Il ne doit pas dicter l’activité professionnelle des salariés de Pôle Emploi mais s’y adapter."), le Président de la commission a aussi insisté sur la question du handicap (non respect de la loi de février 2005) ainsi que la question moins unanime des bureaux dédiés et des portes.

 

Intervention de la CFE-CGC métiers de l'emploi : 

  • Le travail intense de la commission donne un résultat riche et intéressant.
  • S’agissant de la seule question des portes, la commission a-t-elle pu évaluer la compatibilité de l'ajout éventuel de portes avec les locaux actuels ?
  • Handicap : 7 ans après la loi, il est choquant que nous en soyons toujours à ce stade. Une intégration dès le départ dans un projet génère un surcoût très modéré et permet un accès pour tous, salariés ou visiteurs à nos locaux. L'adaptation ne doit pas se faire a posteriori.
  • Handicap toujours : un local doit être adapté à tous les handicaps !
  • Handicap enfin : un local conforme est un plus, pour les personnes handicapées... ou pas.
  • Référentiel : quelle est la version actuelle ? Où en sommes nous réellement ? En effet, la seule version ayant été au bout du processus en CCE est la Version 1 ; or depuis sa sortie, la Version 2 est utilisée !
  • Avec la hausse des effectifs, le référentiel v2, et les réductions de certains espaces qu’elle induit, ne va qu'accentuer des problèmes de place de travail pour les agents. Les Algeco arrivent ! Il semble que ces ensembles modulables puissent réellement arriver ici et là !!!
  • Le CCE est en attente d'un plan d'urgence !

 

Réponses de la Direction aux questions des membres du CCE  

  • Un référentiel nouveau, intégrant au mieux Pôle Emploi 2015 est à prévoir pour le premier semestre 2013
  • En attendant, la Direction se dit consciente que la v2 pose un certain nombre de difficultés que le rapport de la commission HSCT du CCE met en évidence.
  • On ne peut attendre l'analyse de l'impact de Pôle Emploi 2015 pour faire un certain nombre d'ajustements.
  • La Direction présentera en CCE (en octobre ou novembre) une nouvelle version du référentiel.
  • Elle regarde et analyse la capacité à traduire les propositions et remarques mais celles-ci devront s'intégrer dans une enveloppe budgétaire contrainte. La Direction nous dit ne pas avoir la capacité à avoir de nouveaux budgets.
  • Mettre des portes partout c'est 18M
  • 1 poste de travail par agent : c'est 54M
  • Le schéma d'implantation territorial a fait l'objet d'une consultation et d'un avis du Conseil d'Administration. Il y a eu, de plus, présentation et recueil d'avis dans les Conseils Régionaux pour l'Emploi... puis présentation dans les CE.
  • Nous n'avons pas l'intention de geler les programmes immobiliers car il s'agit de processus longs.
  • La question à se poser concerne non seulement les nouveaux sites, mais aussi l'impact des ajustements sur des sites déjà ouverts.
  • Une fois le budget voté : nous devons le tenir.

3. Présentation des chantiers Pôle emploi 2015

Aucun document n'avait été adressé aux membres du CCE préalablement à la séance. Un document nous a été remis sur table au début de l'examen de ce point.

Ce document explique la gouvernance de Pôle Emploi 2015 et liste les 27 chantiers stratégiques qui regroupent les 135 actions prévues par le plan stratégique Pôle Emploi 2015.

Après une suspension de séance, le secrétaire du CCE prend la parole à la reprise pour demander, au nom des membres du CCE, que le sujet soit traité tel que prévu par l'ordre du jour, c'est à dire "Présentation des chantiers Pôle Emploi 2015". Or la Direction se contente de nous lister les 27 chantiers et de nous parler de la gouvernance.

 

Intervention CFE-CGC Métiers de l'Emploi: 

  • Nous nous retrouvons en difficulté car nous n'avons pas plus de réponses sur les chantiers.
  • Nous rappelons (plusieurs fois) notre demande et l'engagement de la Direction à travailler en amont des instances via des multilatérales. Or, le processus rapidement présenté ne laisse que peu de place pour une méthodologie !
  • Concernant les chantiers qui doivent vraisemblablement être gérés en mode projet, il nous est difficile d'imaginer qu'il n'y a pas déjà des fiches de chantiers ainsi que des macro-plannings. Nous souhaitons que ces documents soient transmis au CCE, dès qu’ils auront été validés.
  • CVE (Cap Vers l'Entreprise) : suite à la question de la CFE-CGC métiers de l'emploi lors du CCE précédent (sur une fin du dispositif CVE), nous sommes à nouveau intervenus à ce sujet de concert avec 2 autres organisations syndicales pour alerter la Direction sur ce qui se passe et lui faire prendre conscience de l'effet terrible que produit cette annonce sur les agents de ce dispositif. Enfin d'autre signaux d'alerte similaires arrivent aussi de la région voisine (Midi-Pyrénées).

 

Réponses de la Direction aux questions des membres du CCE :

  • Elle pense qu'il y a une incompréhension sur l'ordre du jour. Elle ajoute qu'elle ne voulait, dans un premier temps, que faire un point sur l'avancement des travaux.
  • Elle prend l'engagement d'informer l'instance au fur et à mesure.
  • Sur l'EID, il n'y a pas d'expérimentations ou chantiers validés par le DG. Il est hors de question que cela parte dans tous les sens !
  • Concernant les Organisations syndicales, la Direction se contente de rappeler les informations présentes dans Pôle Emploi 2015 sur les instances/commissions concernées par telle ou telle action. 
  • S'engage à nous fournir la répartition des actions par chantier (ce qui sera fait sur table à la fin de la séance). 
  • Avenir des CII : effectivement la Direction a dit envisager, à l'avenir, de nouvelles fonctions pour les CII (de même que pour les acteurs sur le handicap). Dans l'organigramme présenté actuellement, les CII sont présents mais par respect, nous leur avons fait part de nos réflexions à 1 an. 
  • La mise en place d'expérimentations : c'est pour 2013. 
  • Nous réfléchissons aussi à réduire le réseau des correspondants pour qu'ils soient plus présents auprès de ceux qui attendent leur soutien. 
  • Pour les sujets de Pôle Emploi 2015 avec une échéance indiquée à 2012, ils devraient pouvoir arriver en CCE en novembre. 
  • CVE : la Direction nous répond qu'il n'y a pas de décision prise sur l'avenir de CVE. Il y a, certes, des similitudes entre l'accompagnement prévu par Pôle Emploi 2015 et CVE mais les arbitrages ne sont pas rendus. La Direction entend l'alerte de la CFE-CGC concernant les conséquences humaines et en parlera avec la Directrice Régionale. 
  • Organigramme des régions : il n'y a pas de demande de recherche d'organigramme identique en région par rapport à celui du siège. Dans les établissements, les organigrammes sont régulièrement ajustés. Chaque DR doit faire valider ses projets d'évolution de son organigramme.

 

Une motion demandant un CCE extraordinaire sur l'EID (bilan du passé, projet du prochain EID...) a été adoptée à l'unanimité par les élus du CCE.

 

 

 

4. Information sur la démarche de prévention des fraudes de Pôle emploi

Point non traité compte tenu de l'heure : reporté.

 

5. Information sur les modalités de délivrance de l’offre de service Orientation

Point non traité compte tenu de l'heure : reporté

 

6. Questions diverses

La CFE-CGC Métiers de l'Emploi a rappelé être toujours en attente de réponses à sa question concernant la sensibilisation des élus prévue par l'accord handicap (question posée au CCE précédent).

La Direction nous répond qu'elle adressera la réponse aux membres du CCE.

 

Un autre sujet a été abordé concernant les agents sous statut public de niveau 3 et des difficultés qu'ils rencontrent pour se positionner sur des postes.

La Direction nous a fait une réponse "mathématico-statistique" difficile à suivre, pour en arriver à proposer d'ouvrir les postes beaucoup plus largement au niveau 3 en diffusant les postes sur une large échelle d'échelons et d'indices. En disant cela, la Direction alerte tout de suite qu'elle a conscience que cette proposition pose difficulté par rapport au statut public.

La CFE-CGC Métiers de l'Emploi lui a fait part de son désaccord et du fait que, pour elle, une telle action était effectivement un atteinte forte au statut de 2003 qu'elle a signé à l'époque et que si la Direction souhaite aller dans cette Direction,  c'est alors tout le statut qu'il faudrait revoir ! Nous avons aussi ajouté que dans certains établissements, il n'y a pas eu de postes de niveau 3 diffusés pendant 18 mois parce qu'un poste de ce niveau libéré était systématiquement diffusé dans un niveau inférieur !

 

 

Prochain CCE : le 4 octobre 2012

 

Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CCE
11 septembre 2012 2 11 /09 /septembre /2012 13:09

La dernière version de la CCN amendée par la CFE-CGC métiers de l'emploi est en ligne. La nouveauté concerne l'intégration du nouvel article 44 (Dispositions relatives aux activités sociales et culturelles).

 

Ce nouvel article, validé par accord par les signataires de la CCN, fait suite à la décision de justice de janvier 2012 (résultat de l'action du SNU, qui, pour rappel, n'est pas signataire de la CCN)). Le jugement n'avait pas invalidé l'article en entier mais pour vous faciliter la lecture, nous vous avons mis le nouveau texte en 1 bloc. Ce nouvel article était une phase nécessaire et utile pour la négociation d'un accord  sur la mutualisation.

 

Pour retrouver la CCN amendée de la CFE-CGC métiers de l'emploi, merci d'aller sur cette page.

 

Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans Actualités
11 septembre 2012 2 11 /09 /septembre /2012 06:47

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour du CCE du 19 septembre 2012 :

  1. Consultation sur le projet de disposition législative de sécurisation juridique du régime pérenne de retraite complémentaire des salariés de Pôle emploi.
  2. Restitution des travaux de la commission HSCT.
  3. Présentation des chantiers Pôle emploi 2015.
  4. Information sur la démarche de prévention des fraudes de Pôle emploi.
  5. Information sur les modalités de délivrance de l’offre de service Orientation.
  6. Questions diverses.

 

Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CCE
10 septembre 2012 1 10 /09 /septembre /2012 13:00

Cette séance fut présidée par Mr Cribier : DGA-RH

 

Point 1 - Approbation des procès verbaux des 5, 12, 17 et 24 juillet (matin et après-midi) 2012.

 

Les 5 procès verbaux ont été unanimement approuvés. 

 

 

Point 2 - Information en vue d’une consultation ultérieure sur le projet de disposition législative de sécurisation juridique du régime pérenne de retraite complémentaire des salariés de Pôle emploi.

 

Le CCE est entré dans une phase d'information en vu d'une consultation ultérieure pour enfin sortir de la question du régime de retraite complémentaire des salariés de Pôle Emploi, en particulier ceux des anciens du Régime de l'Assurance Chômage et de l'AFPA. 

 

Pour pouvoir maintenir un dispositif fermé, il faut une loi, ce qui n'était pas le cas jusqu'à présent. Une projet de loi a donc été écrit et sera présenté en octobre (rq : nous avons appris en fin de CCE que le calendrier législatif a été modifié et que les débats seront clos le 12 septembre pour un vote programmé le 29 septembre). Ce projet de loi est raccroché au projet sur les contrats d'avenir.

 

Le groupe fermé devrait être installé au 1er janvier 2013.

 

Concernant les agents issus de l'AFPA, si le taux global de cotisation était similaire à celui des agents issus de l'Assurance Chômage, la répartition salarié/employeur est différente (plus de cotisation salariale). La Direction Générale nous informe qu'une fois la loi passée, les régularisations de salaire seront faites sachant que tous les agents maintenus dans le groupe fermé auront alors des taux de cotisation identiques.

 

Vous pouvez retrouver l'exposé des motifs et le projet.

 

Intervention de la CFE-CGC métiers de l'emploi :

  • Enfin une solution ! Une solution dans l'intérêt du plus grand nombre
  • On ne peut que regretter qu'en 2009, l'ancienne Direction n'est pas saisie l'opportunité de ce qui se passait alors à La Poste.
  • Traitement des exAfpa : nous y sommes favorables. C'est plus équitable.
  • Nous remarquons aussi qu'il est, à nouveau, affirmé que le régime de retraite complémentaire de Pôle Emploi : c'est l'IRCANTEC.
  • Nous attendons maintenant que le travail parlementaire se fasse et que le texte présenté en CCE soit celui qui sera adopté. 

La Direction nous précise que la consultation du CCE a été demandé par le Conseil d'Etat même si cela ne relève pas d'un passage obligatoire. 

 

Une tentative de modification de l'ordre du jour pour faire la consultation le jour même a échoué (pas d'unanimité (une organisation syndicale, la CFTC, souhaitait en effet attendre pour avoir l'ensemble des amendements (dont un proposé par sa confédération))).

 

 

Point 3 - Présentation du bilan de la CPNC.

 

La CPNC, Commission Paritaire Nationale de Conciliation, est aussi assez souvent identifiée par le numéro de l'article de la CCN qui y fait référence : l'article 39.

 

La Direction, après des rappels sur le mode de fonctionnement de cette commission, donne des éléments permettant de mieux comprendre le bilan. En effet, une lecture brute pourrait porter l'attention sur certaines régions, alors que des explications existent.

 

A retenir :

  • en 2011, il y a eu 131 saisines de la CPNC pour un effectif concerné (agent sous CCN, non suspendus, hors CDD et contrats aidés) de 39155 (au 31/12/11)
  • Le nombre de saisines, rapporté au effectifs des établissements, donne une proportion allant de 0% à 2,9% (la moyenne étant à 0.33%)
  • L'essentiel des demandes concerne des demandes de coefficient (102/131 saisines). Les avis (attribution de coef, rejets,...) ont fait l'objet de 82 avis unanimes, 10 majoritaires et 10 partagés (pour rappel il faut que l'avis soit pris majoritairement/unanimement).
  • au total 77% des avis sont unanimes et 12% partagés
  • 116 dossiers / 131 ont trouvé une issue après la première présentation
  • 15 dossiers ont eu une deuxième présentation (10 par demande d'informations supplémentaires et 5 à la demande des intéressés).
  • 1 seul dossiers a été présenté 3 fois.

 

Intervention de la CFE-CGC métiers de l'emploi :

  • Nous avons le sentiment de participer à une commission utile et indispensable.
  • Nous souhaiterions que le bilan puisse comprendre le coefficient des agents ayant fait la saisine pour voir éventuellement apparaitre si les problèmes se crystalisent autours de certains coefficients.
  • Il serait aussi intéressant de voir dans le bilan comment les suivis sont faits.
  • Quelle diffusion pour quel effet pédagogique ?

 

Réponses de la Direction aux questions des élus :

  • Accepte d'avoir la ventilation des décisions unanimes (favorable, défavorable...)
  • On doit pouvoir donner le pourcentage sur les sanctions
  • Pas de problème pour insérer l'indice dans le bilan
  • Pas opposé à un répartition H/F
  • Suivi des actions : il faudra qu'on l'insère au bilan. Les actions sont suivis par le secrétariat et la commission est régulièrement informée. S'il faut intervenir pour faire appliquer une décision, nous le faisons
  • Pour l'aspect "pédagogique" la Direction a proposé à la commission de faire venir des DRH.

 

 

Point 4 - Questions diverses.

 

La CFE-CGC métiers de l'emploi avait posé préalablement à la séance, 3 questions :

  1. La CFE-CGC métiers de l'emploi souhaite connaître les intentions de la Direction concernant le dispositif CVE (Cap Vers l'Entreprise) et le devenir des agents travaillant dans ce dispositif, ceci dans le cadre de la future offre de service qui découlera de Pôle Emploi 2015.

    Réponse de la Direction : on reparlera de ce sujet lors de l'examen de l'offre de service découlant de Pôle Emploi 2015. La Direction nous dit entendre l'alerte faite par la CFE-CGC sur le fait que certaines régions annonce la fin du dispositif et poussent les agents à se positionner sur les mouvement en cours.

  2. La CFE-CGC métiers de l'emploi souhaite que la Direction précise, dans le cadre des EPA, si ceux-ci ne peuvent être menés que par le supérieur hiérarchique ou si ces entretiens peuvent être délégués à un cadre fonctionnel sans lien hiérarchique ?

    Réponse de la Direction : l'EPA ne peut être fait que par le N+1. Un rappel sera fait.

  3. La CFE-CGC métiers de l'emploi souhaite savoir quand les établissements pourront mettre en oeuvre la journée de sensibilisation des élus prévue par l'accord Handicap ? En effet, les Directions des établissements répondent aux représentants du personnel ne pouvoir déclencher ces formations car ils sont en attente d'éléments de la DGA-RH.

    Réponse de la Direction : va faire vérifier le point et circulisera la réponse.

 

Prochain CCE : le 19 septembre 2012

Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CCE
30 août 2012 4 30 /08 /août /2012 10:08

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour du CCE du 7 septembre 2012 :

  1. Approbation des procès verbaux des 5, 12, 17 et 24 juillet (matin et après-midi) 2012.
  2. Information en vue d’une consultation ultérieure sur le projet de disposition législative de sécurisation juridique du régime pérenne de retraite complémentaire des salariés de Pôle emploi.
  3. Présentation du bilan de la CPNC.
  4. Questions diverses.
Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CCE
30 août 2012 4 30 /08 /août /2012 09:58

La CPN 5 émet des avis consultatifs. Les décisions finales de nominations seront prises dans quelques jours. Certaines décisions pourraient donc être différentes des avis diffusés dans ce tableau.

 

 

Région Titre du Poste Candidat(e) pressenti(e)
BASSE NORMANDIE Directeur Adjoint A2S 14 PANIEZ SERGE
BOURGOGNE Directeur A2S Dijon Report de décision
Directeur A2S Chalon Sur Saone (St Cosme) Report de décision
Directeur A2S Auxerre Report de décision
Directeur d'Agence Chalon Sur Saone Report de décision
Directeur d'Agence Auxerre Clairion Report de décision
Directeur Adjoint Auxerre Report de décision
Directeur Adjoint Plateforme Régionale de Production Report de décision
BRETAGNE Resp. Communication Report de décision
CENTRE Charge de Mission Appui DAF CHAMPENOIS FRANCK
DSI Gestionnaire SI MEGUENNI TANI NADEGE
Gestionnaire SI Report de décision
FRANCHE COMTE Directeur d'Agence Belfort Thiers SOUMARE CHRISTELLE
GUADELOUPE Responsable Partenariat LACHASSE CATHERINE
Resp.Appui Prod Et Anima. Métiers PODAN NICOLE
Adj.Chef Dept Service Support aux Opérations JOUYET JOSY
Responsable Achats ROLLE JOSEPH ALAIN
IDF Directeur d'Agence Nanterre COLLIN SYLVIE
Directeur d'Agence Adjoint Sarcelles DUCROS CATHERINE
Charge de Mission "Mrci" SY AMADOU
LANGUEDOC Directeur d'Agence Adjoint Production Liberté Montpellier SALAZAR CHRISTINE
Directeur d'Agence Production Liberté Montpellier GRIMAUD GERARD
Directeur d'Agence Adjoint Production Ovalie - Montpellier JACQUEMIER FRANCOIS
Directeur d'Agence Production Ovalie - Montpellier DIDIER NATHALIE
PICARDIE Chargé de Mission RH DEVISMES LAURENT
Coordonnateur "Canal Emploi" Retrait de poste
Charge de Mission Dt 80 COTTENET BRUNO
Directeur d'Agence Soissons Rediffusion
RHONE-ALPES Psychologue du Travail LUGAN MYRIAM
SIEGE Chargé de Mission Qualité HERVE CHRISTINE




Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CPN 5 & CPN 6
29 août 2012 3 29 /08 /août /2012 10:03

La CPN 6 émet des avis consultatifs. Les décisions finales de nominations seront prises dans quelques jours. Certaines décisions pourraient donc être différentes des avis diffusés dans ce tableau.

 

 

Région Titre du Poste Nom Prénom
AQUITAINE Directeur Territorial Délégué Portes de Bordeaux DINE DOMINIQUE
DSI Responsable de pôle BARREAU SYLVIE
DSI Aide au pilotage Report de décision
DSI Chef de Projet AMOA MONTACLAIR JEAN-FRANCOIS
DSI Chef de département Report de décision
DSI Chef de département - Sites Schiltigheim Pont-à-Mousson FRANZ CATHERINE
DSI Chef de Projet AMOA LAGOUTTE CELINE
DSI Chef de Projet AMOA MAZARS STEPHANE
DSI Chef de Projet AMOA HAILLOT LAURENT
DSI Chef de Projet AMOA LABORIE SANDRINE
DSI Chef de Projet AMOA HADOUX NATHALIE
DSI Ingénieur méth et outils BROHL Wolfgang
DSI Chef de département AMOA Transverse - ODS E VIDEAU PIERRE
DSI Chef de Projet AMOA FRANCOIS VERONIQUE
DSI Chef de projet AMOA Poste retiré
DSI Responsable de pôle CUNAT ALAIN
DSI Responsable de pôle PECH-OLIVO GHISLAINE
DSI Responsable de pôle LAMBERT LAURENT
DSI Responsable de pôle FERRI MARC
DSI Responsable de pôle LUCAS PATRICK
DSI Responsable de pôle TARILLON ELISABETH
DSI Responsable de pôle ECAULT DANIELLE
DSI Responsable de pôle LEFEBVRE PIERRE
DSI Responsable de pôle VIVIEN GILLES
DSI Responsable de pôle ROCHEREAU JEAN MICHEL
DSI Responsable de pôle BAMAS FREDERIC
DSI Responsable de pôle KAUFFMANN MARTINE
DSI Responsable de pôle LECHLEITER GILBERT
DSI Responsable de pôle BOURREE PIERRE
DSI Responsable de pôle MARIAGE ERIC
DSI Responsable de pôle D'ALTERIO Antoinette
DSI Responsable de pôle RAVEL CLAUDE
DSI Responsable de pôle ARNOULD FRANCOIS
DSI Responsable de pôle BOURSIER CHRISTIAN
DSI Responsable de pôle ARMAND PHILIPPE
DSI Responsable de pôle MARTINELLO LAURENT
DSI Responsable de pôle MANUEL Nathalie
DSI Responsable de pôle DAGUET DOMINIQUE
DSI Responsable de pôle DE TROY CLAUDE
DSI Responsable de pôle JABOEUF VINCENT
DSI Responsable de pôle DI MARTINO JEAN-CLAUDE
DSI Responsable de pôle FAVRY PHILIPPE
DSI Responsable de pôle FROMENTIN CATHERINE
DSI Responsable de pôle LEFEBVRE LAURENCE
DSI Responsable de pôle FILOMIN FABRICE TIMOLEON
DSI Responsable de pôle SARAZIN PIERRE
DSI Responsable de pôle SPEICHER CHRISTINE
DSI Responsable de pôle LUCENTE PHILIPPE
DSI Responsable de pôle DULERY FRANCOISE
DSI Responsable de pôle FOLTIER Thierry
DSI Responsable de pôle DUTILLEUL ERIC
DSI Responsable de pôle ELBISSER XAVIER
DSI Responsable de pôle PAINDAVOINE PAUL ARNAUD
DSI Responsable de pôle VARELA PHILIPPE
DSI Responsable de pôle DELAUNAY FREDERIC
DSI Responsable de pôle DELCOUR DOMINIQUE
DSI Responsable de pôle WALTER JEAN MARC
DSI Responsable de pôle GICQUEL DOMINIQUE
DSI Responsable de pôle DISSE CHRISTOPHE
DSI Responsable de pôle CHAMPAUX Thierry
DSI Responsable de pôle RIGAUD ALAIN
DSI Responsable de pôle PEYRUSE LAFARGUE PATRICE
DSI Responsable de pôle FONTENEAU HERVE
DSI Responsable de pôle HALIN LAURENT
DSI Responsable de pôle DRON PARDO FREDERIQUE
DSI Responsable de pôle ROUSSEAU ERIC
DSI Responsable de pôle WALTER FRANCOIS
DSI Responsable de Pôle RICHARD PASCAL
DSI Responsable de pôle CAUSSE GERARD
DSI Responsable de pôle CALLOIX CHRISTOPHE
DSI Responsable de pôle POIRIER Sylvain
DSI Responsable de pôle GANGNEUX GILLES
DSI Responsable de pôle BEZIAT BEATRICE
DSI Responsable de pôle RUDLOFF CHRISTOPHE
DSI Responsable de pôle CARRIERE ANNE
DSI Responsable de pôle FAUBLADIER CECILE
DSI Responsable de pôle MEZI JEAN MICHEL
DSI Responsable de Pôle Report de décision
DSI Responsable de pôle AZINALA ISABELLE
DSI Responsable de pôle CONTET PASCAL
DSI Responsable de pôle Report de décision
DSI Responsable de pôle Report de décision
DSI Responsable de pôle MARION HERVE
DSI Responsable de pôle LARTIGUES MARYSE
DSI Responsable de pôle LANGLOIS FREDERIC
DSI Responsable de pôle Report de décision
DSI Responsable de pôle DEMAILLY VERONIQUE
DSI Chef de département compte entreprises, spectacles et AGS ZANON NADINE
DSI Chef de département ingénierie des infrastructures centralisées BEZY MICHEL
DSI Chef de département Report de décision
DSI Chef de projet AMOA Report de décision
DSI Support à la Relation Client Report de décision
DSI Chef de département - - ACPF - Fonctions d'Appui MEZLEF TAHAR
DSI Chef de département FSA Fonction d'appui PRAT RENAUD
FRANCHE COMTE Directeur Ressources Humaines Rediffusion ou recrutement externe
HAUTE NORMANDIE DT adjoint Seine Maritime Report de décision
RHONE-ALPES Chef Service GA Personnel et Paie Recrutement externe
DSI Directeur Adjoint Fabrication ODS Entreprise KOHL JEAN-MICHEL
Publié par la CFE-CGC métiers de l'emploi - dans CPN 5 & CPN 6