La CCN et les accords nationaux

Publié par CFE-CGC Métiers de l'Emploi

La CCN Pôle Emploi


La CCN Commentée et amendée par la CFE-CGC Métiers de l'Emploi (mise à jour février 2020)


accord 8janvier2001La CCN électronique
accord 8janvier2001La CCN amendée proposée par la CFE-CGC Métiers de l'Emploi (ancienne version)
accord 8janvier2001Accord du 8 janvier 2001
Notice MutuelleLa Notice Mutuelle
CCN RACAncienne CCN (RAC) avec avenants, accords...

(Si cette CCN n'est plus d'actualité, plusieurs de ses accords/avenants le sont toujours)  

 

Les accords nationaux

logo doc blanc rouge lentAvenant du 18 octobre - révision §4 et5 de l'article 8.4 de la CCN
logo doc blanc rouge lentAccord sur le "Renouveau des Instances Représentatives du personnel du 5 avril 2019
logo doc blanc rouge lentAccord sur le "Renouveau du dialogue social" du 1er avril 2019
logo doc blanc rouge lentAvenant de révision de la Convention Collective Nationale de Pôle Emploi du 15 mars 2019

Accord santé prévoyance signéAccord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique au sein des établissements de Pôle Emploi
Accord santé prévoyance signé
Accord classification du 22 11 2017
Accord santé prévoyance signé
Accord QVT du 17 03 2017 (version signée)
Accord santé prévoyance signé
Accord GPEC signé du 22 11 2016
Accord santé prévoyance signéAccord mutuelle du 25 01 2016
Accord santé prévoyance signéAccord égalité pro FH 2015 (version signée
Accord santé prévoyance signé
Accord handicap Pôle Emploi 2015 (version signée)
Accord santé prévoyance signéAccord ASC du 10 10 2012 signé
Accord santé prévoyance signéAccord handicap Pole Emploi signé 2012
Accord santé prévoyance signéAccord santé prévoyance du 18 03 2011
Accord égalité pro FH signéAccord égalité pro FH du 18 03 2011
accord 210111Accord droit syndical de branche du 21 01 2011
avenant ccn 161210Accord avenant CCN du 16 12 2010
Accord OATT300910Accord OATT du 30.09.2010
accord 130710 adaptation statut 2003Accord d'adaptation du statut 2003 du 13.07.2010
accord afpaAccord AFPA du 18.06.2010
Accord Interdom avril 2010Accord Interdom avril 2010

accord constitution CCEAccord constitution CCE du 10.03.2010
Accord ASCAccord ASC du 22.01.2010
Accord séniorAccord senior du 22.01.2010
Accord ONMAccord ONM du 14.12.2009
accord 12 06 09 nticAccord NTIC du 12.06.2009
2009 01 21 accord salarial signéAccord salarial du 21.01.2009
2009 01 12 accord rh signeAccord RH du 12.01.2009
2008 12 23 accord rh signeAccord RH du 23.12.2008
2008 12 22 accord irp signéAccord IRP du 22.12.2008
accord du 18 décembre 2008 sur le reclassement des personnAccord du 18.12.2008 sur le reclassement des personnels du SAE

2008 11 24 Accord PrealableAccord préalable du 24.11.2008

 

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